Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1699308
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
16/11/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699308.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2000.
CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11