Déposée le 11 janvier 1983 par la société CHOCOLAT POULAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DIEU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2014782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC domicilié(e) (dossier no 2014782) - France.
La marque LE DIEU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2014782) - France - SIREN 775598816
CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - (dossier no 2014782) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Renouvellement sans limitation le 3 février 1993 n°2014782 - Publication au BOPI 1993-02-03
Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160684 - Publication au BOPI 1993-07-07
Inscription le 8 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155869 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°20129 - Publication au BOPI
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits, semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes;pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, dragées, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, caramels,
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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