Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAMBOISE
Numéro de dépôt :
1693885
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
25/03/2001
Présentation de la marque FRAMBOISE
Déposée le 25 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693885.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 25 mars 2001.
CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08