Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO'SAPIN
CHOCOLAT POULAIN

Numéro de dépôt :
93467004
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque DECO'SAPIN

Déposée le 28 avril 1993 par la société CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DECO'SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France.

La marque DECO'SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO'SAPIN est expirée depuis le 28 avril 2003.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France - SIREN 775598816


CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir