Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRANCE
CHOCOLAT POULAIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522425
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999
COEUR DE FRANCE de CHOCOLAT POULAIN

Présentation de la marque COEUR DE FRANCE

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 6, avenue Gambetta, 41000 BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIS - France.

La marque COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 4 avril 1999.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN (S.A.) - 6, avenue Gambetta, 41000 BLOIS - France


CABINET LAVOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.