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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER
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SPOOMY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOOMY
CHOCOLAT PELLETIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475650
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2008

Présentation de la marque SPOOMY

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPOOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER domicilié(e) 21, rue Charles Cholat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2110982) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2110982) - France.

La marque SPOOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOOMY est expirée depuis le 4 juillet 2008.

CHOCOLAT PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : FAVARGER , LEMAN , FLANDRIA , MEGATON , ESCLATINE , CHAMPION FAVARGER , PIEMONTA , ALPELINE , PELLETIER , AIME BARBIER


CHOCOLAT PELLETIER, Société Anonyme - 21, rue Charles Cholat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2110982) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2110982) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110982 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324818 - Publication au BOPI 2001-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; en particulier produits de chocolaterie et chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.