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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER
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MEGATON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGATON
CHOCOLAT PELLETIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475652
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2008

Présentation de la marque MEGATON

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT PELLETIER domicilié(e) 21, rue Charles Cholat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2110981) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2110981) - France.

La marque MEGATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGATON est expirée depuis le 4 juillet 2008.

CHOCOLAT PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : FAVARGER , LEMAN , FLANDRIA , ESCLATINE , CHAMPION FAVARGER , PIEMONTA , ALPELINE , PELLETIER , AIME BARBIER , CHAMPION FAVARGER


CHOCOLAT PELLETIER, Société Anonyme - 21, rue Charles Cholat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2110981) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2110981) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110981 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324818 - Publication au BOPI 2001-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; en particulier produits de chocolaterie et chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.