Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE TRUFFES
Chocolat Mathez S.A.

Numéro de dépôt :
96646278
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque DELICE DE TRUFFES

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Chocolat Mathez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolat Mathez domicilié(e) Z.A. La Bataillère, 49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 886 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque DELICE DE TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE TRUFFES est expirée depuis le 16 octobre 2006.

Chocolat Mathez a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFES SAINT VALENTIN , MATHEZ , MATNUTS , Truffettes de Pâques M. , CROUSTITRUFFE , PIC-TRUFFES , Truffes de Pâques M. , CHOCOFIRST , Grand Siècle , TRUFFLES BAR BY MATHEZ


Chocolat Mathez S.A. - Z.A. La Bataillère, 49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France - SIREN 392886982


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Chocolat, truffes à base de chocolat