Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chocolat MATHEZ
/
D'ORGEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ORGEVAL
Chocolat MATHEZ (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98754691
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque D'ORGEVAL

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Chocolat MATHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D'ORGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolat MATHEZ domicilié(e) Parc d'activités Saint Jean no 3, 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 886 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque D'ORGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORGEVAL est expirée depuis le 16 octobre 2008.

Chocolat MATHEZ a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFES SAINT VALENTIN , MATHEZ , MATNUTS , Truffettes de Pâques M. , CROUSTITRUFFE , PIC-TRUFFES , Truffes de Pâques M. , CHOCOFIRST , Grand Siècle , TRUFFLES BAR BY MATHEZ


Chocolat MATHEZ (Société anonyme) - Parc d'activités Saint Jean no 3, 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France - SIREN 392886982


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Gelées, confitures. Truffes au chocolat, chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.