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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS
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PACHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHA
CHOCOLAT KLAUS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1673447
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS domicilié(e) 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 26 juin 2001.

CHOCOLAT KLAUS a également déposé les autres marques suivantes : TOBAGO , FESTIVAL , TSARINE , JURASSIENNE , VALLEROY , C CHABOT , CARA TCHA , AMBIANCE CAFE , CHATTERIE


CHOCOLAT KLAUS (société anonyme) - 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutrarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir