GEMMES DE FEVES
Présentation de la marque GEMMES DE FEVES
Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMMES DE FEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEMMES DE FEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMES DE FEVES est expirée depuis le 23 septembre 2006.
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44