Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBAUVE & GALLAIS
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509052
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque DEBAUVE & GALLAIS

Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBAUVE & GALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30, rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DEBAUVE & GALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBAUVE & GALLAIS est expirée depuis le 2 mars 2024.

CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Apothecarius , LES CROQUIGNOLES DU ROY , DEBAUVE & GALLAIS , DEBAUVE & GALLAIS , PISTOLE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRE RIVE DROITE , CARRÉ DE ROY , GEMMES DE FEVES , CHOCOLAT À BOIRE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRÉ RIVE GAUCHE


CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée - 30, rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 352353320


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249182 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553879 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Chocolat, confiserie, biscuiterie, pâtisserie