CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4034751
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
Présentation de la marque DEBAUVE & GALLAIS
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEBAUVE & GALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DEBAUVE & GALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée - 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 352353320
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; brioches, pain d'épice, gaufres, décorations comestibles pour gâteaux, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation pour la vente au détail sur tout moyen de communication et services de vente au détail de : café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, miel, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, brioches, pain d'épice, gaufres, décorations comestibles pour gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant-grill, cafétérias, cafés-restaurants, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, services de bars, salons de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEBAUVE & GALLAIS"