Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARRE RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30, rue des Saints-Pères,75007 PARIS (dossier no 2212593) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2212593) - 75008 - France.
La marque CARRE RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS Société anonyme - 30, rue des Saints-Pères,75007 PARIS (dossier no 2212593) - 75007 - France - SIREN 352353320
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2212593) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212593 - Publication au BOPI 2001-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 7 mars 2002 - Changement de dénomination n°342124 - Publication au BOPI 2002-03-07
Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
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