Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRÉ DE ROY
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3131824
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
CARRÉ DE ROY de CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS

Présentation de la marque CARRÉ DE ROY

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉ DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30, rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CARRÉ DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRÉ DE ROY est expirée depuis le 16 novembre 2021.

CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Apothecarius , LES CROQUIGNOLES DU ROY , DEBAUVE & GALLAIS , DEBAUVE & GALLAIS , PISTOLE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRE RIVE DROITE , GEMMES DE FEVES , DEBAUVE & GALLAIS , CHOCOLAT À BOIRE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRÉ RIVE GAUCHE


CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée - 30, rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 352353320


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480730 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26

Cacao, chocolat, préparations à base de chocolat.