Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARRE NOIR
Numéro de dépôt :
93455714
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CARRE NOIR
Déposée le 17 février 1993 par la société CHOCOLAT CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE NOIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13