Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRE NOIR
CHOCOLAT CLUIZEL

Numéro de dépôt :
93455714
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CARRE NOIR

Déposée le 17 février 1993 par la société CHOCOLAT CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE NOIR »

Le déposant est la société CHOCOLAT CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHOCOLAT CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CHOCOLATS


CHOCOLAT CLUIZEL - Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


APPLIMA S.A. - France


Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Chocolats, confiseries à base de chocolat