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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLARTHE
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CHOCOLARTHÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLARTHÉ
CHOCOLARTHE SAS

Numéro de dépôt :
3175470
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
CHOCOLARTHÉ de CHOCOLARTHE

Présentation de la marque CHOCOLARTHÉ

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLARTHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLARTHE domicilié(e) 8 Rue des 2 Portes,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine LESIEUR domicilié(e) 1, Rue Camille COROT Les Hauts de Bures,91440 Bures sur Yvette - 91440 - France.

La marque CHOCOLARTHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLARTHÉ est expirée depuis le 19 juillet 2012.


CHOCOLARTHE SAS - 8 Rue des 2 Portes,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Madame Catherine LESIEUR - 1, Rue Camille COROT Les Hauts de Bures,91440 Bures sur Yvette - 91440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

- Salon de dégustation thé et chocolats - Chocolats à emporter

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.