Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE ANNEE
Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3113459
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2011

Présentation de la marque BONNE ANNEE

Déposée le 25 juillet 2001 par la société étrangère Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société étrangère Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG domicilié(e) Seestrasse204 CH - 8802 KILCHBERG Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France.

La marque BONNE ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE ANNEE est expirée depuis le 25 juillet 2011.

Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG a également déposé les autres marques suivantes : LINDT LES CARRES TRUFFÉS NOIRS , Lindt Les Pyrénéens LA RECETTE ORIGINALE LAIT & NOIR 30 , Lindt CHAMPS-ELYSEES Coeur de Cerise , MARQUIS de ROZAN , Lindt extra fin au lait et éclats de noisette Recette originale , SOUVENIRS DE PARIS , CROQUEZ CROUSTILLEZ FONDEZ , Lindt noisette sensation crème de noisettes & éclats de noisettes croquant fondant chocolat au lait. , LINDT CONNAISSEURS , Numéro Un de LINDT Numéro 1 de LINDT No 1 de LINDT


Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG, société de droit suisse - Seestrasse204 CH - 8802 KILCHBERG Suisse - Suisse


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolats et produits de chocolaterie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.