Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRINITY COLLEGE
CHOCOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541919
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque TRINITY COLLEGE

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRINITY COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) "La Boyère", 77510 REBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRINITY COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRINITY COLLEGE est expirée depuis le 18 juillet 1999.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , LES PAQUEROLLES , CHOCOFOOT , CASSE-NOISETTES , MERRY BOX , LES RAMOLLOS , ICARE , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES


CHOCOFRANCE, société anonyme - "La Boyère", 77510 REBAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir