Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RAMOLLOS
CHOCOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1539594
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque LES RAMOLLOS

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RAMOLLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) "La Boyère", 77510 REBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES RAMOLLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAMOLLOS est expirée depuis le 4 juillet 1999.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , LES PAQUEROLLES , CHOCOFOOT , CASSE-NOISETTES , MERRY BOX , ICARE , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES , TIRELO


CHOCOFRANCE, société anonyme - "La Boyère", 77510 REBAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir