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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE
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LES BOURGEONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOURGEONS
CHOCOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1653694
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque LES BOURGEONS

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BOURGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) "La Boyère", 77150 REBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES BOURGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOURGEONS est expirée depuis le 3 avril 2001.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , LES PAQUEROLLES , CHOCOFOOT , CASSE-NOISETTES , MERRY BOX , LES RAMOLLOS , ICARE , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES


CHOCOFRANCE, société anonyme - "La Boyère", 77150 REBAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir