Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICARE
CHOCOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1544310
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1999

Présentation de la marque ICARE

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) "La Boyère", 77510 REBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICARE est expirée depuis le 1 août 1999.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , LES PAQUEROLLES , CHOCOFOOT , CASSE-NOISETTES , MERRY BOX , LES RAMOLLOS , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES , TIRELO


CHOCOFRANCE, société anonyme - "La Boyère", 77510 REBAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie