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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE
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CASSE-NOISETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE-NOISETTES
CHOCOFRANCE, société anonyme, "La Boyère"

Numéro de dépôt :
1504700
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque CASSE-NOISETTES

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSE-NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE domicilié(e) REBAIS (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CASSE-NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-NOISETTES est expirée depuis le 22 décembre 1998.

CHOCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC'CHOCO , LES PAQUEROLLES , CHOCOFOOT , MERRY BOX , LES RAMOLLOS , ICARE , LA FINE CAVE , PROHIBITION , LES ALLEES FORESTIERES , TIRELO


CHOCOFRANCE, société anonyme, "La Boyère" - REBAIS (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.