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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE La Boyère
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CHOCOFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFRANCE
CHOCOFRANCE Société Anonyme, La Boyère, 77510 REBAIS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1308932
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1994

Présentation de la marque CHOCOFRANCE

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE La Boyère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOFRANCE La Boyère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CHOCOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFRANCE est expirée depuis le 3 juillet 1994.

CHOCOFRANCE La Boyère a également déposé les autres marques suivantes : PERE CHOCO , O'FELIE


CHOCOFRANCE Société Anonyme, La Boyère, 77510 REBAIS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, chocolaterie et biscuiterie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.