Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE COURTENAY
CHOCODAR S.A.

Numéro de dépôt :
95567613
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque PIERRE DE COURTENAY

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CHOCODAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DE COURTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCODAR domicilié(e) 9 rue Chappe, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 680 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - France.

La marque PIERRE DE COURTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE COURTENAY est expirée depuis le 10 avril 2005.

CHOCODAR a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS DE TABLE , Le Nain Gourmand , Les bulles de Groseille , CHOCOLAT IBLED , PLAISIRS D'ANTAN , Les bulles de Groseille , CHOCORÊVE , LES MARCELINES DE DOUAI , LES TUNELIERES , SOUVENIRS GOURMANDS


CHOCODAR S.A. - 9 rue Chappe, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 475680898


S.A. CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Produits en gelée et pâtes de fruits, produits de confitures.Produits de confiserie: bonbons de sucre cuit, fourrés, caramels, sucettes, sucre d'orge, gommes fantaisies.Produits de chocolaterie: Tablettes sèches et fourrées en chocolat, bonbons de chocolat, pralinés, bouchées, barres et batons de chocolat.Produits de biscuiterie: gâteaux secs et fourrés, gaufrettes, gâteaux pâtissiers, petits fours, crêpes, biscottes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.