Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TUNELIERES
CHOCODAR

Numéro de dépôt :
92435868
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque LES TUNELIERES

Déposée le 28 septembre 1992 par la société CHOCODAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TUNELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société CHOCODAR domicilié(e) 9 rue Chappe, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 680 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - France.

La marque LES TUNELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUNELIERES est expirée depuis le 28 septembre 2002.

CHOCODAR a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS DE TABLE , Le Nain Gourmand , Les bulles de Groseille , CHOCOLAT IBLED , PLAISIRS D'ANTAN , Les bulles de Groseille , CHOCORÊVE , LES MARCELINES DE DOUAI , SOUVENIRS GOURMANDS , BABELUTTES DES BEFFROIS


CHOCODAR - 9 rue Chappe, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 475680898


SARL CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Produits en gelée et pates de fruits, produits de confitures Produits de confiserie : bonbons de sucre cuit, fourrés, caramels, sucettes, sucre d'orge, gommes fantaisies; Produits de chocolaterie : tablettes sèches et fourrées en chocolat, bonbons de chocolat, pralinés, bouchées barres et batons de chocolat; Produits de biscuiterie : gâteaux secs et fourrés, gaufrettes, gateaux patissiers, petits fours, crèpes, biscottes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.