Déposée le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) chocodar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « la halle aux chuques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) chocodar domicilié(e) 3 avenue delsalle - 59290 - WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chocodar domicilié(e) 3 avenue delsalle - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque la halle aux chuques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 19 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709887 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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