Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TUNELIERES
CHOCODAR Société Anonyme au capital de 38112.25 euros

Numéro de dépôt :
3255460
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
LES TUNELIERES de CHOCODAR au capital de 38112.25 euros

Présentation de la marque LES TUNELIERES

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHOCODAR au capital de 38112.25 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TUNELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCODAR au capital de 38112.25 euros domicilié(e) 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 680 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ domicilié(e) 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.

La marque LES TUNELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUNELIERES est expirée depuis le 29 octobre 2013.


CHOCODAR Société Anonyme au capital de 38112.25 euros - 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 475680898


CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Produits en gelée et pâtes de fruits, produits de confitures. Produits de confiserie : Bonbons de sucre cuit, fourrés, caramels, sucettes, sucre d'orge, gommes fantaisies. Produits de chocolaterie : Tablettes sèches et fourrées en chocolat, bonbons de chocolat, pralines, bouchées, barres et bâtons de chocolat. Produits de biscuiterie : Gâteaux secs et fourrés, gaufrettes, gâteaux pâtissiers, petits fours, crêpes, biscottes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.