Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CHUQUES DU NORD
CHOCODAR Société Anonyme au capital de 38 112.25 euros

Numéro de dépôt :
3255461
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES CHUQUES DU NORD de CHOCODAR au capital de 38 112.25 euros

Présentation de la marque LES CHUQUES DU NORD

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHOCODAR au capital de 38 112.25 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHUQUES DU NORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCODAR au capital de 38 112.25 euros domicilié(e) 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 680 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ domicilié(e) 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

CHOCODAR au capital de 38 112.25 euros a également déposé les autres marques suivantes : LES CHUCARDES DE DOUAI


CHOCODAR Société Anonyme au capital de 38 112.25 euros - 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 475680898


CHOCODAR Monsieur Jean-Luc DARROUSEZ - 3 Avenue Désiré Delsalle,59290 WASQUEHAL - 59290 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408119 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Produits en gelée et pâtes de fruits, produits de confitures. Produits de confiserie : Bonbons de sucre cuit, fourrés, caramels, sucettes, sucre d'orge, gommes fantaisies. Produits de chocolaterie : Tablettes sèches et fourrées en chocolat, bonbons de chocolat, pralines, bouchées, barres et bâtons de chocolat. Produits de biscuiterie : Gâteaux secs et fourrés, gaufrettes, gâteaux pâtissiers, petits fours, crêpes, biscottes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.