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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Choco fruits
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Choco fruits
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Choco fruits
Choco fruits, SAS

Numéro de dépôt :
3913278
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Choco fruits de Choco fruits

Présentation de la marque Choco fruits

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Choco fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Choco fruits »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Choco fruits domicilié(e) 495 avenue du vallon vert - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Choco fruits, Mme Bonnardel Laurence domicilié(e) 495 avenue du vallon vert - 13190 - ALLAUCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Choco fruits est expirée depuis le 16 avril 2022.


Choco fruits, SAS - 495 avenue du vallon vert - 13190 - ALLAUCH - France


Choco fruits, Mme Bonnardel Laurence - 495 avenue du vallon vert - 13190 - ALLAUCH - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet total n°683513 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Boissons à base de café ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de restauration (alimentation).