Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCO-DIC
CHOCO-DIC, SARL

Numéro de dépôt :
95602996
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque CHOCO-DIC

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCO-DIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHOCO-DIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCO-DIC domicilié(e) 12 Place Turgot, Zone Acti'Sud - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 645 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCO-DIC domicilié(e) 12 PLACE TURGOT, ZONE ACTI'SUD - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque CHOCO-DIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCO-DIC arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

CHOCO-DIC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO-DIC , CHOCO DIC


CHOCO-DIC, SARL - 12 Place Turgot, Zone Acti'Sud - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 433645488


CHOCO-DIC - 12 PLACE TURGOT, ZONE ACTI'SUD - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303933 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 16 septembre 2002 - Concession de licence n°353864 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564091 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Inscription le 24 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567905 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592535 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-07-08

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