Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCO-DIC
CHOCO-DIC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3429436
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/05/2016
CHOCO-DIC de CHOCO-DIC

Présentation de la marque CHOCO-DIC

Déposée le 18 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCO-DIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHOCO-DIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCO-DIC domicilié(e) 12 place Turgot, Zone Acti' Sud,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 645 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCO-DIC domicilié(e) 12 place Turgot, Zone Acti'Sud,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO-DIC est expirée depuis le 18 mai 2016.

CHOCO-DIC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO-DIC , CHOCO DIC


CHOCO-DIC Société à responsabilité limitée - 12 place Turgot, Zone Acti' Sud,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 433645488


CHOCO-DIC - 12 place Turgot, Zone Acti'Sud,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 24 janvier 2012 - Concession de licence n°567904 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24

Boites en carton et papier ; emballages de dragées à savoir : boites en papier ou en carton, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques ; linge de table jetable en papier ; vaisselle en plastique.Emballages de dragées à savoir : pots.Emballages de dragées à savoir : sachets en tissus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).