Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD
/
STEL CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEL CHOC
CHOCMOD, SAS

Numéro de dépôt :
4003527
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
STEL CHOC de CHOCMOD

Présentation de la marque STEL CHOC

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEL CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD domicilié(e) 1 avenue de Flandres - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque STEL CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEL CHOC est expirée depuis le 7 mai 2023.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : MINOIX DU PERIGORD , MINOIX du Périgord , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , CHOCMOD , GELISWEET , BONCOLA


CHOCMOD, SAS - 1 avenue de Flandres - 59223 - RONCQ - France


M. Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Chocolaterie, confiserie et cacao.