Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948
CHOCMOD, SAS

Numéro de dépôt :
3782446
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2020
CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 de CHOCMOD

Présentation de la marque CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD domicilié(e) 1 Avenue de Flandres - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 est expirée depuis le 16 novembre 2020.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX DU PERIGORD , MINOIX du Périgord , CHOCMOD , GELISWEET , BONCOLA


CHOCMOD, SAS - 1 Avenue de Flandres - 59223 - RONCQ - France


Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Chocolaterie, confiserie, cacao.