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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD
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CHOCMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCMOD
CHOCMOD, SAS

Numéro de dépôt :
93476061
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2023

Présentation de la marque CHOCMOD

Déposée le 8 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD domicilié(e) 1 AVENUE DE FLANDRES - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque CHOCMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCMOD est expirée depuis le 8 juillet 2023.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX DU PERIGORD , MINOIX du Périgord , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , GELISWEET , BONCOLA


CHOCMOD, SAS - 1 AVENUE DE FLANDRES - 59223 - RONCQ - France


MARTIN GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245160 - Publication au BOPI 2003-07-01

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534566 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Chocolaterie, confiserie