Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONCOLA
CHOCMOD, SAS

Numéro de dépôt :
93471695
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023

Présentation de la marque BONCOLA

Déposée le 3 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONCOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD domicilié(e) 1 AVENUE DE FLANDRES - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque BONCOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONCOLA est expirée depuis le 3 juin 2023.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX DU PERIGORD , MINOIX du Périgord , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , CHOCMOD , GELISWEET


CHOCMOD, SAS - 1 AVENUE DE FLANDRES - 59223 - RONCQ - France


Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179826 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2003 n°2241979 - Publication au BOPI 2003-05-13

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2013 n°2528871 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07

Chocolaterie, confiserie