Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONNETTES
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
3983054
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
LES VIGNERONNETTES de choc\'fleurs

Présentation de la marque LES VIGNERONNETTES

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNERONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) moulin du brioux - 18220 - morogues - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs, M. christian guilleminot domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.

La marque LES VIGNERONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONNETTES est expirée depuis le 15 février 2023.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNEMENT VOTRE , LEGENDES VAUDOUES , LES MOMES BIO , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , LES CHANVRINETTES , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , FLOREM , CROTTES DE VENDANGEURS


choc'fleurs, sas - moulin du brioux - 18220 - morogues - France - SIREN 537665424


choc'fleurs, M. christian guilleminot - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.