Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc-'fleurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES NOISINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc-'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc-'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.
La marque LES NOISINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
choc-'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France
choc-'fleurs - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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