Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES MOMES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France.
La marque LES MOMES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
choc'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France - SIREN 537665424
choc'fleurs - le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES MOMES BIO"
