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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
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LES MOMES BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOMES BIO
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
4051610
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
LES MOMES BIO de choc\'fleurs

Présentation de la marque LES MOMES BIO

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES MOMES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France.

La marque LES MOMES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOMES BIO est expirée depuis le 2 décembre 2023.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNEMENT VOTRE , LEGENDES VAUDOUES , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , LES CHANVRINETTES , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , LES VIGNERONNETTES , FLOREM , CROTTES DE VENDANGEURS


choc'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France - SIREN 537665424


choc'fleurs - le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.