Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
/
LES CHANVRINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHANVRINETTES
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
3983599
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
LES CHANVRINETTES de choc\'fleurs

Présentation de la marque LES CHANVRINETTES

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHANVRINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) moulin du brioux - 18220 - morogues - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christian guilleminot domicilié(e) moulin du brioux - 18220 - morogues - France.

La marque LES CHANVRINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHANVRINETTES est expirée depuis le 18 février 2023.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNEMENT VOTRE , LEGENDES VAUDOUES , LES MOMES BIO , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , LES VIGNERONNETTES , FLOREM , CROTTES DE VENDANGEURS


choc'fleurs, sas - moulin du brioux - 18220 - morogues - France - SIREN 537665424


M. christian guilleminot - moulin du brioux - 18220 - morogues - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.