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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
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LEGENDES INCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGENDES INCAS
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
3990988
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
LEGENDES INCAS de choc\'fleurs

Présentation de la marque LEGENDES INCAS

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGENDES INCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs, M. christian guilleminot domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.

La marque LEGENDES INCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGENDES INCAS est expirée depuis le 18 mars 2023.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNEMENT VOTRE , LEGENDES VAUDOUES , LES MOMES BIO , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , LES CHANVRINETTES , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , LES VIGNERONNETTES , FLOREM


choc'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France - SIREN 537665424


choc'fleurs, M. christian guilleminot - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.