Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEGENDES INCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs, M. christian guilleminot domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.
La marque LEGENDES INCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
choc'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France - SIREN 537665424
choc'fleurs, M. christian guilleminot - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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