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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs
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BRETAGNEMENT VOTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNEMENT VOTRE
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
4019675
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2023
BRETAGNEMENT VOTRE de choc\'fleurs

Présentation de la marque BRETAGNEMENT VOTRE

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRETAGNEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux, moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guilleminot christian domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France.

La marque BRETAGNEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNEMENT VOTRE est expirée depuis le 15 juillet 2023.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDES VAUDOUES , LES MOMES BIO , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , LES CHANVRINETTES , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , LES VIGNERONNETTES , FLOREM , CROTTES DE VENDANGEURS


choc'fleurs, sas - le moulin du brioux, moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France


M. guilleminot christian - le moulin du brioux - 18220 - MOROGUES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614829 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.