Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORME PUBLIQUE
choblet jean christophe

Numéro de dépôt :
3749465
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
FORME PUBLIQUE de choblet jean christophe

Présentation de la marque FORME PUBLIQUE

Déposée le 28 juin 2010 par choblet jean christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORME PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est choblet jean christophe domicilié(e) 4 rue de l'arcade - 30700 - MONTAREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choblet jean-christophe domicilié(e) 4 rue de l'arcade - 30700 - MONTAREN - France.

La marque FORME PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME PUBLIQUE est expirée depuis le 28 juin 2020.

choblet jean christophe a également déposé les autres marques suivantes : « NEZ HAUT »


choblet jean christophe - 4 rue de l'arcade - 30700 - MONTAREN - France


choblet jean-christophe - 4 rue de l'arcade - 30700 - MONTAREN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.