Déposée le 14 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHOAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULMOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) 32-34, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 052 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.
La marque PULMOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOAY SA - 32-34, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 562052233
ELF SANOFI Service des Marques - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313339 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Produits pharmaceutiques, pastilles et sirops contre la toux, les maux de gorge, et les maladies respiratoires; produits hygièniques; substances diététiques à usage médical.Patisseries, sucreries, confiseries, bonbons et gommes à macher.Boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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