PAVASTENE
Présentation de la marque PAVASTENE
Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVASTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAVASTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVASTENE est expirée depuis le 24 mars 2003.
CHOAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1993 n°2015998 - Publication au BOPI 1993-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09