Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVASTENE
CHOAY SA

Numéro de dépôt :
1231260
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque PAVASTENE

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVASTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2015998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 052 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2015998) - France.

La marque PAVASTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVASTENE est expirée depuis le 24 mars 2003.

CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPRINE , CLAMPAL , DEXAPARINE , ALFAPSIN , INTRENZYAL , NUBICYANE , BEPHORETIC , COPLASTAN , NACARINE , SOLUCHYMO


CHOAY SA - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2015998) - France - SIREN 562052233


ELF SANOFI Service des Marques - (dossier no 2015998) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1993 n°2015998 - Publication au BOPI 1993-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements.