Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALTYL
CHOAY S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496283
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque MALTYL

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOAY domicilié(e) 48, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MALTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTYL est expirée depuis le 28 octobre 1998.

CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPRINE , CLAMPAL , DEXAPARINE , ALFAPSIN , INTRENZYAL , NUBICYANE , BEPHORETIC , COPLASTAN , NACARINE , SOLUCHYMO


CHOAY S.A. (société anonyme) - 48, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 22 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258312 - Publication au BOPI 1998-07-22

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09

Produits servant à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, aliments diététiques. Malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.