Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHO-BIS-CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ECRIN A DRAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHO-BIS-CO domicilié(e) Route Nationale 140, 46270 CUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 027 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVIAC Jean-Claude - France.
La marque L'ECRIN A DRAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIN A DRAGEES est expirée depuis le 8 janvier 2006.
CHO-BIS-CO a également déposé les autres marques suivantes : Dragees.net
CHO-BIS-CO (S.a.r.l.) - Route Nationale 140, 46270 CUZAC - France - SIREN 343027794
M. CHAUVIAC Jean-Claude - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
- Produits d'emballage en Carton, Papier ou Plastique se présentant sous forme de sachets, pochettes et boîtes de formes diverses: cubiques, cylindriques, parallépipèdes, coniques. - Dentelles et Broderies, Rubans, Fleurs Artificielles - Confiserie, Dragées
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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