Présentation de la marque Chlorophylle le Bio de Qualité
Déposée le 4 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) Chlorophylle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chlorophylle le Bio de Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chlorophylle domicilié(e) 34 rue des Plantes - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 582 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chlorophylle, SA Coop, M. Cadoret Cédric domicilié(e) 34 rue des Plantes - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque Chlorophylle le Bio de Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chlorophylle, SA Coop - 34 rue des Plantes - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 332757582
Chlorophylle, SA Coop, M. Cadoret Cédric - 34 rue des Plantes - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707355 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01
Substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour cuir ; issus de l'agriculture biologique ;
Bougies pour éclairage ;
Aliments pour bébés issus d'un production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériaux pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
Appareils et machines pour purification de l'eau ;
Bracelets ; chaînes ;
Articles de papeterie ; petites fournitures de bureau ; livres, journaux ; mouchoirs de poche papier ; papier hygiénique ; couches papier ou cellulose (à jeter) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour ménage ou cuisine ; peignes et éponges ; brosses ;
Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chaussettes, chaussons ; couches en matières textiles ; issus de l'agriculture biologique ;
Jeux ; jouets ; décorations de Noël ; jeux de cartes ou de tables ; issus de l'agriculture biologique ;
Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles et horticoles ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Gestion des affaires commerciales ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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