Déposée le 14 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CHLOROPHYLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BIEN-ÊTRE & santé »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHLOROPHYLLE domicilié(e) CENTRE FUTUR ORCQ BATIMENT F RUE TERRE A BRIQUES 29F - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 876 732 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHLOROPHYLLE domicilié(e) CENTRE FUTUR ORCQ BATIMENT F RUE TERRE A BRIQUES 29F - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHLOROPHYLLE, Société anonyme de Droit Belge - CENTRE FUTUR ORCQ BATIMENT F RUE TERRE A BRIQUES 29F - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique - SIREN 876732223
CHLOROPHYLLE - CENTRE FUTUR ORCQ BATIMENT F RUE TERRE A BRIQUES 29F - 7522 - TOURNAI OUEST - Belgique
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 25 octobre 2010 - Concession de licence n°534513 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 16 décembre 2014 - Résiliation de licence n°638519 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638520 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images composants d'ordinateurs, circuits, disques programmes, bandes d'enregistrements, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données programmables, bandes magnétiques, disques magnétiques pour ordinateur, cassettes, appareils de saisies et de traitements de données, logiciels sur tous supports matériels progiciels, matériels et équipements de calculs, de saisies, de stockages, de conversion, de télématique, de supports d'informations impressionnées ou non, bandes vidéo.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, à savoir livres, catalogues, manuels, revues (périodique), journaux, journaux de bandes dessinées, publications, prospectus, livres, magazines ou périodiques se rapportant au bien-être, à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires, périodiques, revues, photographies, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, prospectus, publications, articles de reliures, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques.
Diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseil pour la direction des affaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité en ligne sur en reseau informatique) ; abonnement de journaux.
Transmission d'informations dans les rubriques techniques, scientifiques, sportives et culturelles. Service de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; transmission d'informations relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires par tous moyens, radiophoniques, téléphoniques, informatiques, et par réseaux informatiques, y compris Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) notamment relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires, diffusion de programmes de télévision notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires.
Production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, organisation de compétitions sportives, enregistrement sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne, productions de films, publications de livres, photographie, reportages photographiques, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, publication électroniques de livres, et de périodiques en ligne, reportages photographiques, services de reporters, publication de textes autres que publicitaires, organisation de jeux et concours.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, création et entretien de sites Web, hébergement de sites informatiques, élaboration de logiciels.
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