Déposée le 12 janvier 1987 par la société étrangère Chloride Group Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHLORIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Chloride Group Limited domicilié(e) 3rd Floor, Accurist House, 44 Baker Street, W1U 7AL LONDRES - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bardehle Pagenberg, SELAS, Mme Delorey Rebecca domicilié(e) 10 BOULEVARD Haussmann - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHLORIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2080122 - Publication au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328399 - Publication au BOPI 2006-12-04
Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179572 - Publication au BOPI 1994-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 6 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184021 - Publication au BOPI 1995-04-06
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638588 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738923 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Appareils et instruments scientifiques et électriques;piles électriques et batteries électriques et leurs éléments;boitiers adaptés pour piles électriques et pour batteries électriques;séparateurs constituant des pièces de batteries électriques;chargeurs de piles et batteries électriques;appareils pour fournir, surveiller, régler, contrôler, commuter, convertir, inverser et transformer le courant électrique, pour contrôler la fourniture de courant électrique et en régler le débit;appareils pour charger des batteries électriques et des groupements de batteries électriques constituant des appareils déclenchés automatiquement pour la fourniture de courant;alarmes anti-vol et dispositifs anti-vol non destinés aux véhicules;alarmes d'incendie, appareils détecteurs de fumée, appareils de comptage électrique;appareils photo-électriques;commutateurs électriques notamment pour incorporation dans les paillassons;transformateurs électriques, régulateurs de voltage, compteurs de courant électrique, voltmètres;alarmes et indicateurs utilisés pour indiquer des variations dans les conditions de circuits électriques par rapport à des conditions données;appareils pour tester les batteries à acide et plomb et les piles électriques à acide et plomb et chargeurs de fréquence électrique;poignées pour dispositifs à transistors et à semi-conducteurs;pièces détachées et accessoires pour tous ces produits; appareils, installations et instruments pour l'éclairage ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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